menu
Services municipaux
Conseil municipal
Comptes rendus
Intercommunalité
Urbanisme
Salles municipales
Démarches administratives
Enfance et Jeunesse
Cimetière
Vie pratique
Numéros utiles
Objets trouvés
Commerces et Entreprises
Plan de ville
Opération tranquillité vacances
Vivre ensemble
Agenda
La commune
Associations
Le Dameriat
Annuaire touristique
Le Marché
Patrimoine
Compte rendu du 8 novembre 2022
Accueil
/
Services municipaux
/
Comptes rendus
/
Compte rendu du 8 novembre 2022
08/11/2022
Compte rendu du 8 novembre 2022
Pièces jointes
file_download
REGISTRE nov 22.pdf (PDF - 0.12Mo)
×
Formulaire
Nom
Ce champ est obligatoire
Message
Ce champ est obligatoire
Adresse mail
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.
×
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes